Phase pilote du carnet ATA digital

Au retour de Rio de Janeiro, la phase pilote du carnet ATA digital peut démarrer

Après avoir présenté la version de l’application-pilote au congrès mondial WATAC à Rio de Janeiro, la phase d’essai du carnet ATA digital peut démarrer. Ce document douanier papier utilisé pour l’exportation/importation temporaire des marchandises prend désormais la forme d’une application smartphone dans six pays qui participent aux tests. D’ici six mois, le concept pourrait être étendu au reste de la planète.

C’est parti ! La digitalisation du carnet ATA – document douanier utilisé pour l’exportation/importation temporaire des marchandises- est testée en conditions réelles dans six pays. Jusqu’alors document papier, le Carnet ATA est désormais, avec l’aide d’UDITIS, dématérialisé sur ATA Carnet, une application pour smartphone.

L’application pilote a été présentée au congrès mondial WATAC (World ATA Community) à Rio de Janeiro (Brésil) par le groupe projet eATA au nom de l’International Chamber of Commerce (ICC) qui coordonne le système ATA (Admission Temporaire/Temporary Admission), en partenariat avec l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

Un jalon important

Par deux fois, devant l’assemblée du WATAC elle-même, puis lors d’un workshop devant les délégués des pays membres, le concept de dématérialisation du document sur smartphone a été présenté.

« C’est un jalon important pour le groupe-projet. L’officialisation d’un travail de cinq années déjà. Cela a été très bien reçu par l’auditoire », explique Hervé Sanglard.

Des habitudes à changer

Et ce n’est pas tant du côté technique que sont survenues les questions parmi les délégués.

« A ce niveau, les choses sont claires : il faut remplacer le papier par une application digitale afin de faire entrer cette formalité douanière dans le 21^e siècle. Tout le monde est bien d’accord ». Mais comment vont réagir les utilisateurs, et notamment le personnel douanier, quant au changement d’habitude ?

« On le voit : à chaque fois que l’on assiste à la digitalisation d’un processus, c’est avant tout du côté humain que des obstacles peuvent se dresser », explique Hervé Sanglard.

Récolte de données sur six mois

Et on saura bientôt comment cela se passe. La Suisse, les USA, la Belgique, la Chine, la Russie ainsi que le Royaume-Uni seront les premiers pays à prendre part aux essais en conditions réelles.

« Cette phase pilote devrait durer au moins six mois, le temps pour nous de récolter suffisamment de données pour pouvoir tirer des conclusions et procéder à d’éventuels réglages et correctifs », explique Hervé Sanglard. UDITIS, qui a développé tant le système que l’application, va gérer le cœur du système, une plateforme informatique centralisant les carnets ATA dématérialisés, notamment au travers du cloud.

« Déjà à Rio, certains pays qui ne participent pas à la phase test m’ont demandé quand ils pourraient implémenter cette technologie. La preuve que les attentes sont importantes ! », indique encore Hervé Sanglard.

Pour rappel, à ce jour, 79 pays ont adhéré au système ATA et sont dès lors susceptibles d’intégrer un système développé à Neuchâtel !

L’application ATA Carnet,
comment ça marche ?

Exemple concret avec l’envoi d’une marchandise à l’étranger et son retour en Suisse. Au moyen d’un site internet de commande en ligne, le titulaire commande un Carnet ATA à l’autorité émettrice, en décrivant la marchandise, son poids, sa valeur et en complétant avec des photos éventuelles pour permettre de l’identifier. L’organisme agrée, généralement la chambre de commerce, vérifie et émet le carnet après avoir demandé le dépôt d’une garantie. Un carnet digital est alors généré et il peut ensuite être téléchargé au moyen d’un code PIN sur le smartphone du titulaire et éventuellement partagé avec son représentant en douane. Les voyages peuvent ainsi être préparés (déclaration) et un QR code affiché dans l’application sera le sésame pour chaque passage douanier sur l’itinéraire aller-retour, remplaçant la liasse de documents à faire timbrer par la douane.

Le Carnet ATA expliqué simplement

Le Carnet ATA, a été inventé en 1954 pour faciliter le passage des frontières aux marchandises destinées à voyager et revenir dans leur pays d’origine sans transformation ni modification de valeur. Véritable passeport pour marchandises, il remplace les différents documents douaniers normalement requis pour une telle opération.

Les exemples d’utilisation sont innombrables ! Acheminer une machine-outil à un salon international, envoyer des diamants à expertiser, transporter une œuvre d’art pour une exposition, déplacer des outils sur un chantier à l’étranger, etc. Tous ces biens peuvent facilement franchir les frontières au moyen d’un Carnet ATA parmi les états qui sont adhéré au système. D’une durée de validité de douze mois, le Carnet ATA est délivré par les différentes chambres du commerce nationales.