{"id":3919,"date":"2019-06-18T00:00:00","date_gmt":"2019-06-18T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/uditis.u-wordpress.ch\/phase-pilote-du-carnet-ata-digital\/"},"modified":"2026-03-18T16:37:43","modified_gmt":"2026-03-18T16:37:43","slug":"phase-pilote-du-carnet-ata-digital","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.uditis.ch\/en\/phase-pilote-du-carnet-ata-digital\/","title":{"rendered":"Phase pilote du carnet ATA digital"},"content":{"rendered":"\n

Au retour de Rio de Janeiro, la phase pilote du carnet ATA digital peut d\u00e9marrer<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Apr\u00e8s avoir pr\u00e9sent\u00e9 la version de l\u2019application-pilote au congr\u00e8s mondial WATAC \u00e0 Rio de Janeiro, la phase d\u2019essai du carnet ATA digital peut d\u00e9marrer. Ce document douanier papier utilis\u00e9 pour l\u2019exportation\/importation temporaire des marchandises prend d\u00e9sormais la forme d\u2019une application smartphone dans six pays qui participent aux tests. D\u2019ici six mois, le concept pourrait \u00eatre \u00e9tendu au reste de la plan\u00e8te.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

C\u2019est parti ! La digitalisation du carnet ATA \u2013 document douanier utilis\u00e9 pour l\u2019exportation\/importation temporaire des marchandises- est test\u00e9e en conditions r\u00e9elles dans six pays. Jusqu\u2019alors document papier, le Carnet ATA est d\u00e9sormais, avec l\u2019aide d\u2019UDITIS, d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9 sur ATA Carnet, une application pour smartphone.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019application pilote a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e au congr\u00e8s mondial WATAC (World ATA Community) \u00e0 Rio de Janeiro (Br\u00e9sil) par le groupe projet eATA au nom de l\u2019International Chamber of Commerce (ICC) qui coordonne le syst\u00e8me ATA (Admission Temporaire\/Temporary Admission), en partenariat avec l\u2019Organisation Mondiale des Douanes (OMD).<\/p>\n\n\n\n

Un jalon important<\/strong>

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Par deux fois, devant l\u2019assembl\u00e9e du WATAC elle-m\u00eame, puis lors d\u2019un workshop devant les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s des pays membres, le concept de d\u00e9mat\u00e9rialisation du document sur smartphone a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab C\u2019est un jalon important pour le groupe-projet. L\u2019officialisation d\u2019un travail de cinq ann\u00e9es d\u00e9j\u00e0. Cela a \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s bien re\u00e7u par l\u2019auditoire \u00bb<\/em>, explique Herv\u00e9 Sanglard.<\/p>\n\n\n\n

Des habitudes \u00e0 changer<\/strong>

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Et ce n\u2019est pas tant du c\u00f4t\u00e9 technique que sont survenues les questions parmi les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab A ce niveau, les choses sont claires : il faut remplacer le papier par une application digitale afin de faire entrer cette formalit\u00e9 douani\u00e8re dans le 21e<\/sup> si\u00e8cle. Tout le monde est bien d\u2019accord \u00bb<\/em>. Mais comment vont r\u00e9agir les utilisateurs, et notamment le personnel douanier, quant au changement d\u2019habitude ?<\/p>\n\n\n\n

\u00ab On le voit : \u00e0 chaque fois que l\u2019on assiste \u00e0 la digitalisation d\u2019un processus, c\u2019est avant tout du c\u00f4t\u00e9 humain que des obstacles peuvent se dresser \u00bb<\/em>, explique Herv\u00e9 Sanglard.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9colte de donn\u00e9es sur six mois<\/strong>

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Et on saura bient\u00f4t comment cela se passe. La Suisse, les USA, la Belgique, la Chine, la Russie ainsi que le Royaume-Uni seront les premiers pays \u00e0 prendre part aux essais en conditions r\u00e9elles.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Cette phase pilote devrait durer au moins six mois, le temps pour nous de r\u00e9colter suffisamment de donn\u00e9es pour pouvoir tirer des conclusions et proc\u00e9der \u00e0 d\u2019\u00e9ventuels r\u00e9glages et correctifs \u00bb<\/em>, explique Herv\u00e9 Sanglard. UDITIS, qui a d\u00e9velopp\u00e9 tant le syst\u00e8me que l\u2019application, va g\u00e9rer le c\u0153ur du syst\u00e8me, une plateforme informatique centralisant les carnets ATA d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s, notamment au travers du cloud.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab D\u00e9j\u00e0 \u00e0 Rio, certains pays qui ne participent pas \u00e0 la phase test m\u2019ont demand\u00e9 quand ils pourraient impl\u00e9menter cette technologie. La preuve que les attentes sont importantes ! \u00bb<\/em>, indique encore Herv\u00e9 Sanglard.<\/p>\n\n\n\n

Pour rappel, \u00e0 ce jour, 79 pays ont adh\u00e9r\u00e9 au syst\u00e8me ATA et sont d\u00e8s lors susceptibles d\u2019int\u00e9grer un syst\u00e8me d\u00e9velopp\u00e9 \u00e0 Neuch\u00e2tel !<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019application ATA Carnet, comment \u00e7a marche ?<\/h2>\n\n\n\n

Exemple concret avec l\u2019envoi d\u2019une marchandise \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et son retour en Suisse. Au moyen d\u2019un site internet de commande en ligne, le titulaire commande un Carnet ATA \u00e0 l\u2019autorit\u00e9 \u00e9mettrice, en d\u00e9crivant la marchandise, son poids, sa valeur et en compl\u00e9tant avec des photos \u00e9ventuelles pour permettre de l\u2019identifier. L\u2019organisme agr\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement la chambre de commerce, v\u00e9rifie et \u00e9met le carnet apr\u00e8s avoir demand\u00e9 le d\u00e9p\u00f4t d\u2019une garantie. Un carnet digital est alors g\u00e9n\u00e9r\u00e9 et il peut ensuite \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 au moyen d\u2019un code PIN sur le smartphone du titulaire et \u00e9ventuellement partag\u00e9 avec son repr\u00e9sentant en douane. Les voyages peuvent ainsi \u00eatre pr\u00e9par\u00e9s (d\u00e9claration) et un QR code affich\u00e9 dans l\u2019application sera le s\u00e9same pour chaque passage douanier sur l\u2019itin\u00e9raire aller-retour, rempla\u00e7ant la liasse de documents \u00e0 faire timbrer par la douane.<\/p>\n\n\n\n

Le Carnet ATA expliqu\u00e9 simplement<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Carnet ATA, a \u00e9t\u00e9 invent\u00e9 en 1954 pour faciliter le passage des fronti\u00e8res aux marchandises destin\u00e9es \u00e0 voyager et revenir dans leur pays d\u2019origine sans transformation ni modification de valeur. V\u00e9ritable passeport pour marchandises, il remplace les diff\u00e9rents documents douaniers normalement requis pour une telle op\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n

Les exemples d\u2019utilisation sont innombrables ! Acheminer une machine-outil \u00e0 un salon international, envoyer des diamants \u00e0 expertiser, transporter une \u0153uvre d\u2019art pour une exposition, d\u00e9placer des outils sur un chantier \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, etc. Tous ces biens peuvent facilement franchir les fronti\u00e8res au moyen d\u2019un Carnet ATA parmi les \u00e9tats qui sont adh\u00e9r\u00e9 au syst\u00e8me. D\u2019une dur\u00e9e de validit\u00e9 de douze mois, le Carnet ATA est d\u00e9livr\u00e9 par les diff\u00e9rentes chambres du commerce nationales.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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